Thomas Diemer


De: Thomas Diemer
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Thomas Diemer
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de l'Observatoire national de la consommation des espaces agricoles, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Thomas Diemer
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de la commission nationale de la certification environnementale
I. ― Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 611-19 du même code
1
représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale
mentionnées au 6° du I de l'article R. 611-1 du même code
Groupe:
nomination
23 Septembre 201123/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.